Mentions Légales

Informations légales concernant Art De Vivre Bio et l'utilisation de ce site web

Éditeur du site

Le site Art De Vivre Bio est édité par la société Art De Vivre Bio SAS, au capital social de 100 000 euros.

  • 511 avenue de l'europe, 69400 Villefranche sur Saône, France
  • SIRET :819 034 513 00013
  • RCS :Paris B 123 456 789 - à définir
  • TVA Intracommunautaire :FR43819034513 - à confirmer
  • 09 73 62 22 40
  • christophe@artdevivrebio.eu

Directeur de la publication : [Prénom Nom], en qualité de [Fonction].

Hébergement

Ce site est hébergé par la société [Nom de l'hébergeur], [Forme juridique], au capital de [montant] euros.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) est la propriété exclusive de Art De Vivre Bio SARL ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ces éléments sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit à l'image.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Art De Vivre Bio SARL.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits concernant le traitement de vos données personnelles :

  • Droit d'accès, de rectification et d'effacement des données
  • Droit à la limitation du traitement
  • Droit d'opposition
  • Droit à la portabilité des données
  • Droit de retirer votre consentement à tout moment

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse email suivante : rgpd@artdevivrebio.eu ou par courrier à l'adresse du siège social.

Pour plus d'informations sur la gestion de vos données et vos droits, consultez notre Politique de Confidentialité.

Cookies

Notre site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Un cookie est un petit fichier texte stocké sur votre appareil qui permet de mémoriser certaines informations relatives à votre navigation.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu'il vous avertisse de la présence de cookies et vous propose de les accepter ou non. Vous pouvez également supprimer les cookies via les paramètres de votre navigateur.

Pour en savoir plus sur les cookies que nous utilisons, consultez notre Politique de Cookies.

Limitation de responsabilité

Art De Vivre Bio SARL ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site Art De Vivre Bio. Art De Vivre Bio SARL dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Le site peut contenir des informations fournies par des sociétés externes ou des liens vers d'autres sites. Art De Vivre Bio SARL ne peut pas garantir l'exactitude, la pertinence ou la qualité de ces informations.

Dernière mise à jour : 4 juillet 2025

Retour à l'accueil